J.O. Numéro 217 du 19 Septembre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 10 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 4 mai 1988 relatif aux diplômes d'études spécialisées de médecine


NOR : MENS0101861A



La ministre de l'emploi et de la solidarité et le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret no 88-321 du 7 avril 1988 modifié fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales ;
Vu l'arrêté du 4 mai 1988 modifié relatif aux diplômes d'études spécialisées de médecine ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 2 juillet 2001,
Arrêtent :



Art. 1er. - Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 2001, les annexes C, D, E, EE, H, I, J, L, M, N, P, Q, W, X et Z de l'arrêté du 4 mai 1988 susvisé fixant le temps de préparation et le programme des enseignements, ainsi que les obligations de formation pratique des diplômes d'études spécialisées correspondants, sont supprimées et remplacées par les annexes BB, C, D, E, EE, H, I, J, M, N, P, Q, W, X et Z jointes au présent arrêté (1).


Art. 2. - Le directeur général de la santé au ministère de l'emploi et de la solidarité et la directrice de l'enseignement supérieur au ministère de l'éducation nationale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 10 septembre 2001.

Le ministre de l'éducation nationale,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice
de l'enseignement supérieur :
Le chef de service,
A. Perritaz

La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
P. Penaud


(1) Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 11 octobre 2001, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. L'arrêté et ses annexes seront diffusés par les centres précités.